C'est avec une profonde admiration que j'ai écouté, au cours de sa conférence du 15 Juin 1998 à Paris sur le thème "Action sur soi, Action sur le monde", les remarquables propositions du Dalaï-Lama concernant la reconnaissance du droit des peuples. En se fondant sur la remarque que les organisations mondiales actuelles sont trop souvent dominées par la défense d'intérêts nationaux, le Dalaï-Lama en a appelé à la création d'instances qui se pencheraient sur les problèmes de l'humanité prise comme un tout. Je voudrais commenter et développer dans ce qui suit l'idée que les peuples doivent être reconnus en tant que tels, indépendamment de la notion de nation ou d'état, et qu'une assemblée des peuples pourrait se constituer, dans laquelle tous les peuples, quelle que soit leur taille ou leur puissance, seraient représentés et considérés comme égaux en droit. J'espère simplement ne pas trahir sa pensée.
La Dalaï-Lama en a appelé à la réflexion collective de scientifiques, penseurs, philosophes, juristes, politiques. Ne pourrait-on concevoir, étudier, établir, puis développer un projet commun fondé sur la connaissance et non l'ignorance, sur le droit et non le déni de justice, sur la compréhension et la reconnaissance de l'autre et non son rejet? Il a, à ce propos, plaisanté joyeusement en rappelant que nous, Français, avions déjà eu des bonnes idées dans ce domaine. Il me semble effectivement que les idées des "lumières" [1,2], (celles de démocratie, de lois, de séparation des pouvoirs, de droit, d'égalité, de liberté...), qui se diffusent depuis deux siècles et demi en ce qui concerne les êtres humains individuels, doivent aussi être appliquées aux peuples. Je voudrais ici, en tant que scientifique ayant particulièrement développé en physique les notions de relativité d'échelle et de communication entre niveaux d'organisation [3], apporter une pierre à la conception dun tel projet, dont la nécessité et l'urgence s'imposent à nous de plus en plus.

Ma proposition est la suivante : il s'agit de construire une démocratie des peuples entre eux, de même que les états de droit sont des démocraties des êtres humains entre eux. Bien sûr le concept de peuple n'est pas à opposer à ceux d'état ni de nation, qui gardent toute leur importance. Mais certains états ne sont pas démocratiques, et, si l'on appelle nation un peuple sur un territoire, certains peuples ne sont pas des nations. Ils n'en ont pas moins droit à la reconnaissance de leur identité et de leurs droits.

Une telle structure démocratique devrait reposer sur une déclaration du droit des peuples, qui énoncerait en tout premier lieu que tous les peuples sont libres et égaux en droit et proclamerait leur droit à l'autodétermination.

Elle devrait comporter une assemblée des peuples, constituée de représentants de chaque peuple, eux-mêmes élus. Cette assemblée serait chargée d'établir des lois s'appliquant aux peuples et décidées par eux, lois constituées sur le droit. Au premier rang de ces lois, la guerre entre peuples serait déclarée illégale (de même que le meurtre entre humains est interdit par la loi dans les différents pays).

Une cour de justice des peuples serait instituée, qui jugerait des différends entre peuples par application de cette loi décidée par eux. Elle jugerait au nom de l'ensemble des peuples de notre planète, car elle en serait l'émanation.

Une "police" de paix, force supérieure contrôlée et mandatée par l'ensemble des peuples, serait chargée des décisions de justice, de la séparation et de la protection de tous les belligérents potentiels. Le mandat devra être clair: il s'agira d'une force d'interposition et de protection, y compris de l'"agresseur", tant il est vrai que les humains constituant un peuple agresseur sont souvent eux mêmes victimes d'un système dictatorial.

Il me parait important de faire comprendre le changement de niveau d'organisation que cela implique, et d'insister sur le fait que la nouvelle structure ne se substitue pas à la précédente. Le niveau des peuples ne doit pas supprimer le niveau de l'homme: au contraire, il doit le renforcer. Les droits des peuples ne doivent rien changer aux droits de l'homme: au contraire, ils en sont les garants. Les deux niveaux co-existent, communiquent, échangent, vivent ensemble. Il s'agit, dans un passage d'une à deux dimensions, d'avoir plusieurs niveaux parallèles de démocratie, une démocratie des humains dans les peuples et une démocratie des peuples sur cette Terre, chacun de ces niveaux se déployant selon les structures qui lui sont propres.

Pour expliquer ce point crucial, le Dalaï-Lama a proposé la belle image des membres dans un corps. Comment le corps pourrait-il être heureux si les membres souffrent. Il s'agit là d'un point important, car l'idée que le bien collectif devait prendre le pas sur le bien individuel s'est développée au cours de ce siècle, et l'on sait les souffrances qu'elle a causée. En fait, comme il l'enseigne sans relâche, il ne saurait y avoir de bien individuel sans bien collectif, ni de collectivité heureuse formée d'êtres malheureux.

Ce qui est vrai du bonheur collectif et individuel l'est d'ailleurs de la paix. Ce thème essentiel a été développé dans la conférence : le travail de pacification mondiale passe aussi, nécessairement, par un travail sur soi. Le garant ultime de la paix entre les peuples serait la paix intérieure de tous les êtres humains. Mais comment atteindre cette paix intérieure sans liberté, ni droit, ni reconnaissance, de la personne dans chaque peuple et de chaque peuple sur la planète ?

Une image complémentaire de celle des membres dans un corps est celle des cellules dans un organisme. La structure en niveaux d'organisation des êtres vivants, qui s'est constituée au cours de l'évolution, est une des lois essentielles du domaine biologique. Bases dans l'ADN, ADN dans le gène, gène dans le chromosome, chromosomes dans le noyau, noyau dans la cellule, cellule dans le tissu, tissu dans l'organe, organe dans l'organisme. Tous ces niveaux co-existent, chacun a ses modes de fonctionnement propres, ils sont reliés les uns aux autres, mais les réduire les uns aux autres serait absurde. Ce ne sont pas nos gènes qui écrivent un texte comme celui-ci, mais nous, et ce texte n'aurait pu être écrit sans l'existence des gènes. De même, nous pouvons vivre au niveau des associations locales, de la ville, de la région, du pays, de l'Europe, de la Terre: aucun de ces niveaux ne doit se substituer aux autres, tous sont nécessaires, ont leurs modes d'organisation propres qui devraient être toujours démocratiques, et tous sont en communication les uns avec les autres.

En tant qu'être multicellulaire, nous ne brimons pas nos cellules individuelles, au contraire, nous les protégeons. Une cellule est plus en sécurité dans un être multicellulaire qu'à l'extérieur. Il lui apporte oxygène et nourriture, la protège de la souffrance. Pourtant sa vie de cellule existe toujours, sa spécificité et son individualité est conservée (une cellule du cerveau n'est pas une cellule du foie). La membrane n'a pas disparu, l'intérieur de la cellule ne s'est pas dilué dans une super-cellule: au contraire, l'organisme global est une association de cellules. Mais il y a échange permanent d'information pour assurer la cohésion du tout, et existence d'un nouveau niveau d'organisation qui est ce tout. Celui-ci ne se réduit pas à cet ensemble de cellules, même si elles en participent. Il en est de même pour la planète dans son ensemble, qui doit être considérée également comme un nouveau niveau d'organisation nécessitant ses propres structures démocratiques.

L'analogie entre démocratie des personnes et démocratie des peuples vaut d'être renforcée. La démocratie entre les hommes s'est constituée dans les états de droit (et beaucoup reste à faire) au cours de nombreux soubresauts historiques. La loi du plus fort a longtemps prévalu, et une tentation semblable peut se révéler puissante au niveau des peuples. Il parait nécessaire d'analyser ces tendances, pour passer si possible directement au niveau d'une organisation démocratique, librement consentie par l'ensemble des peuples de la Terre, tous libres et égaux en droit, et d'éviter de confier notre avenir aux quelques peuples actuellement les plus puissants, aussi éclairés soient-ils.

On trouvera ci-après un texte plus ancien présentant un autre développement, complémentaire, de ce point de vue. Il s'agit d'une description imagée (et idéalisée) de l'évolution du concept d'organisation démocratique au niveau des êtres humains, dans le but de faire ressortir comment une organisation semblable est envisageable au niveau des peuples. Mais il est malheureusement évident, si l'on considère l'état global actuel de la planète en ce qui concerne les droits de l'homme, que l'essentiel reste encore à faire même à ce niveau.

Dans le passé, la justice était demandée à un sage. En cas de conflit entre personnes, un être reconnu pour sa sagesse et sa justesse, un Salomon ou un Louis IX, était appelé. Il entendait les plaignants et tranchait en faveur de l'un ou de l'autre. Mais de tels juges clairvoyants sont rares. Pour un Salomon, combien de faux sages, privilégiant leurs intérêts, ceux de leurs proches ou de leur groupe, puis acheté par le plus riche, combien d'injustice pour si peu de justice ?

Puis vint l'idée démocratique de justice. Une merveilleuse idée. Celle de la séparation des pouvoirs [1]. Il n'y est plus question qu'un homme, aussi juste soit-il, décide par lui-même. La notion de juge change. Au dessus du juge est la loi. Le juge applique la loi. La loi est écrite par des députés, des représentants. Ces députés sont élus par le peuple. Ils ne sont pas élus en tant qu'hommes, mais en tant qu'émanation d'une volonté, promesse d'appliquer les idées, le programme pour lequel nous avons voté. Remarquable système! Les lois elles-mêmes ne sont plus des lois absolues, invariables, sortes de vérités révélées, intouchables. Les lois sont gardées si elles sont justes et adaptées, rejetées dans le cas contraire. La société évolue, les lois évoluent. C'est un système vivant. Si nos délégués votent, ou veulent voter, une loi considérée comme injuste par le peuple, nous devons les récuser. Une loi injuste est illégale, et donc supprimée: la peine de mort était une loi injuste, elle a été abolie en France. La justice n'est plus l'affaire d'un sage infaillible, car tout homme est faillible et tout pouvoir corromp. La justice pour chaque homme devient l'affaire de tous les hommes.

Dans le passé, la police était à la discrétion d'un chef ou d'un roi, ou n'existait pas. Un voyageur envisageant de traverser la France devait s'armer pour se défendre contre d'éventuelles bandes de brigands qui tenteraient de le rançonner. Des gens d'armes pouvaient parfois intervenir, mais trop souvent pour appliquer les décisions arbitraires d'un pouvoir discrétionnaire autocratique. Là encore, tout change avec l'esprit démocratique. La police n'est plus là comme force aveugle, mais comme bras chargé d'appliquer des décisions de justice, justice appliquant une loi, loi construite par des députés, députés émanation du peuple. Nous pouvons aujourd'hui traverser la France sans être armés (mieux, nous le devons). Ceci parce qu'à tout moment, la République peut collecter des forces de police, qui sont son émanation, supérieure en nombre à toute bande armée aussi forte soit-elle. La police peut et doit intervenir, en notre nom, pour éviter la violence, protéger l'agressé, mais aussi protéger l'agresseur de sa propre violence. Elle n'est pas là pour rajouter de la violence à la violence, mais comme force d'interposition et de protection, dont le but est de ramener la paix.

Ceci est vrai (ou devrait l'être) pour les hommes, dans tout état de droit. Qu'en est-il maintenant pour les peuples? Le "droit" d'ingérence a été discuté a propos de la Yougoslavie ou du Rwanda, et rien n'a été fait, ou ce qui l'a été était trop tardif. Où ce droit est-il écrit? Où sont les lois? Au nom de qui intervenir? De l'ONU, ressentie par beucoup de peuples comme manifestation du pouvoir des peuples actuellement les plus puissants (premiers détenteurs de bombes nucléaires)? Ce serait la loi du plus fort [2]. Quand deux peuples sont en conflit, ils ne voient souvent d'autres solutions que la guerre. Il existe une loi des hommes interdisant le meurtre individuel. Comment tout ceci peut-il avoir un sens si le meurtre collectif est permis?

Où la loi interdisant à un peuple de tuer un autre peuple est-elle écrite? Sur une Terre de droit, ne devrions nous pas déclarer que la guerre est interdite par la loi? Devons nous, comme aux temps anciens de la justice primitive des hommes, nous reposer sur un peuple fort et sage qui ferait régner sa justice en l'imposant par son armée? Mais ce peuple fort est-il sage? S'il l'est, va-t'il le rester? Qui décide, sur quel critère?

La solution existe. Elle a été découverte pour les hommes, a montré sa beauté et son efficacité, a permis de fonder les états démocratiques actuels, et peut être appliquée aux peuples. Elle s'appelle démocratie et droit, et repose sur la liberté, l'égalité et la fraternité. Liberté, égalité et fraternité pour les hommes, mais aussi liberté, égalité et fraternité pour les peuples. Les peuples existent. Des êtres humains se reconnaissent comme proches, veulent vivre ensemble, partagent une culture, une manière de vivre, une langue, s'identifient, se ressentent comme unité. Ceci est vrai et fort. Des peuples colonisés par d'autres ont pu connaître des conditions matérielles améliorées (ce qui a souvent servi d'alibi aux colonisateurs): mais la valeur de ces biens matériels est nulle au regard du bien suprême qu'est la liberté (cette liberté qui s'arrête, bien sûr, là où celle des autres commence, qu'il s'agisse de personnes ou de nations). Dans le monde actuel, un peuple non armé n'est pas assuré de sa sécurité. Des groupes d'êtres humains errent dans la plus grande souffrance collective et individuelle, car leurs droits à l'autodétermination, à la reconnaissance, à la justice, n'ont pas été reconnus. Si la justice n'existe pas, il faut la construire. Personne ne le fera à notre place. Aucune loi révélée ne descendra du ciel. Les peuples existent, et sont constitués d'un ensemble d'êtres humains. Il nous faut penser une structure démocratique à deux niveaux: démocratie entre les hommes dans un peuple, démocratie entre les peuples sur cette planète. Le droit des hommes a été déclaré, celui des peuples doit l'être, et cette déclaration des droits des peuples doit être mise en oeuvre dans le cadre d'une structure organisée.

Il faut une "police" des peuples, armée pacifique supérieure en force à toute armée individuelle, chargée non de faire la guerre, mais d'être garante de la paix. Elle doit être incontrôlable par un homme, un groupe ou un peuple unique du fait de sa structure composée et démocratique, ainsi que de la responsabilisation et de l'éducation de ses agents. Sa tâche sera exclusivement l'interposition non-violente et la protection des peuples, protection de l'agresseur aussi bien que de l'agressé.

Mais cette police de paix des peuples aura un mandat clair, et sera organisée de manière à ne pouvoir qu'appliquer des décisions de justice. Il faut donc une organisation judiciaire nouvelle. Quand deux hommes sont en conflit, plutôt que de s'entretuer comme dans le passé, ils en appellent à la justice. Sinon la police intervient. Quand deux peuples sont en conflit, ils doivent pouvoir en appeler à une cour de justice spécifique de ce niveau d'organisation, une justice des peuples. La justice internationale des hommes qui se met actuellement en place pour juger des crimes contre l'humanité est également absolument nécessaire, mais insuffisante, car elle ne relève pas de la même structure et ne peut intervenir qu'a posteriori.

Il n'est pas question non plus qu'une telle justice "condamne" qui que ce soit. La condamnation d'un peuple n'aurait aucun sens (il est possible qu'il en soit de même pour un homme, mais c'est un autre débat). Une telle justice ne doit pas fonctionner en termes de culpabilisation et de condamnation, mais, comme le Dalaï-Lama nous l'apprend, en termes de vérité de la souffrance, de réparation, de conciliation et d'apaisement. Il ne s'agit pas de faire la guerre à la guerre, ce qui resterait une guerre, mais de construire la paix.

Cette justice doit appliquer des lois. Ces lois doivent être écrites, construites, discutées, mises au point, doivent pouvoir évoluer comme toutes les lois humaines. Une assemblée des peuples, qui les représente, doit donc être élue aux cours d'élections mondiales pour que ces lois soient écrites, que le droit soit dit et enfin appliqué.

L'enfant, par sa faiblesse, ne peut rien contre un adulte violent. En fondant en droit l'égalité fondamentale entre un enfant et un adulte, la société, plus forte qu'un adulte individuel, peut protèger l'enfant. De même, un peuple petit par le nombre ne peut rien contre l'invasion d'un peuple nombreux. En fondant en droit l'égalité fondamentale entre tous les peuples, l'ensemble des peuples, puissance supérieure à n'importe quel peuple individuel, aussi fort soit-il, se donnera les moyens de protéger chacun de ses membres.

Ceci est possible. Il ne s'agit pas d'un rêve irréaliste. L'idée de nation démocratique a sûrement paru irréaliste au temps des monarchies de droit divin: aujourd'hui, après deux siècles de soubresauts, ayant d'abord été pensées, les démocraties existent. Elles ne sont pas parfaites, de nombreux niveaux de fonctionnement de nos sociétés sont loin d'être démocratiques; il nous faut toujours lutter sans relâche, dans la non-violence, pour que les idées de droit, droit des êtres humains, droit des femmes et des hommes, droit des enfants, droit des animaux, prévalent et s'imposent partout, à tous les échelons de notre vie de tous les jours. Mêmes imparfaites, elles existent. La justice démocratique n'a pas supprimé le meurtre. Mais la loi démocratique l'a interdit, et l'a ainsi cantonné à des cas pathologiques. Il serait irréaliste de croire qu'on peut supprimer la guerre. Mais il est réaliste de construire, ensemble, une loi qui l'interdise, et qui pourra la cantonner, elle aussi, à des situations marginales.

Laurent Nottale

Notes.

[1] "Les lois [] sont les rapports nécessaires qui dérivent de la nature des choses. [] Il y a une raison primitive; et les lois sont les rapports qui se trouvent entre elle et les différents êtres, et les rapports de ces divers êtres entre eux. [] Les êtres particuliers intelligents peuvent avoir des lois qu'ils ont faites; mais ils en ont aussi qu'ils n'ont pas faites. [] La liberté politique dans un citoyen est cette tranquillité d'esprit, qui provient de l'opinion que chacun a de sa sûreté; et pour qu'on ait cette liberté, il faut que le gouvernement soit tel qu'un citoyen ne puisse pas craindre un autre citoyen."

Montesquieu, De l'esprit des lois.

Cette dernière phrase, si l'on y remplace 'citoyen' par 'peuple' reste tout aussi juste, et s'adapte aux besoins de notre époque.

[2] "La force est une puissance physique; je ne vois point quelle moralité peut résulter de ses effets. [] Supposons un moment ce prétendu droit [du plus fort]. Je dis qu'il n'en résulte qu'un galimatias inexplicable. [] Qu'est-ce qu'un droit qui périt quand la force cesse? [] Ce mot de droit n'ajoute rien à la force; il ne signifie ici rien du tout. [] Convenons donc que force ne fait pas droit, et qu'on n'est obligé d'obéir qu'aux puissances légitimes."

"Renoncer à sa liberté c'est renoncer à sa qualité d'homme, aux droits de l'humanité, même à ses devoirs. [] Une telle renonciation est incompatible avec la nature de l'homme, et c'est ôter toute moralité à ses actions que d'ôter toute liberté à sa volonté."

Rousseau, Du contrat social.

[3] L. Nottale :

Fractal Space-Time and Microphysics : Towards a Theory of Scale Relativity (1993, World Scientific).

L'Univers et la Lumière : Cosmologie Classique et Mirages Gravitationnels (1994, Flammarion, Nouvelle Bibliothèque Scientifique).

La Relativité d'Echelle, Pour la Science, Septembre 1995.

La Relativité dans tous ses Etats: Au delà de l'Espace-Temps (Hachette, 1998).

L. Nottale, J. Chaline et P. Grou :

Les arbres de l'évolution : Univers, Vie, Sociétés  (Hachette, 2000).

Un grand merci à Pierre, Michel, Claudia, Jean, Cedric, Sylvie et Eric pour avoir bien voulu lire ce texte et pour leurs remarques qui ont permis de l'améliorer.