LUTH - Observatoire de Meudon
11 avenue Marcelin Berthelot
92195 Meudon - FRANCE
tél. : +33 (0)1 45 07 77 77
courriel : direction.luth (at) obspm.fr
Directeur de la publication : Philippe Grandclement (Philippe.Grandclement (at) obspm.fr)
Responsable éditorial : Philippe Grandclement (Philippe.Grandclement (at) obspm.fr)
Responsable administratif : Marie Marduel (Marie.Marduel (at) obspm.fr)
Hébergement
L’hébergement du site, la maintenance technique et les mises à jour logicielles sont assurées directement par le LUTH.
Traitement des données à caractère personnel
Conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, en particulier la loi n° 78-17 du 6 janvier modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et le règlement européen RGPD n° 2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable depuis le 25 mai 2018), toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, suppression ou opposition des informations la concernant.
Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant au service au :
LUTH - Observatoire de Meudon
11 avenue Marcelin Berthelot
Courriel : ai.luth (at) obspm.fr
Vous pouvez contacter également le Délégué à la Protection des Données (DPD) à l’adresse suivante :
CNRS – Service Protection des Données (SPD)
Site Jean Zay – Bât Ariane 4e étage
2 rue Jean Zay
54500 VANDOEUVRE LES NANCY
Tél : 03 83 85 64 26
dpd.demandes cnrs.fr
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation en ligne auprès de la CNIL ou par courrier postal.
Aucun transfert des données hors de l’Union Européenne n’est réalisé.
Conditions d’utilisation
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Traçabilité
L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement dans son navigateur. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations à des fins statistiques.
Ce site utilise Matomo conformément à la recommandation de la CNIL et de l’ANSSI. L’instance Matomo est celle du Luth.
Droit d’auteur et de reproduction, limite de responsabilité
Ce site est la propriété exclusive du LUTH et relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée pour un usage privé sous réserve d’en indiquer la source et en mentionnant « Droits réservés ».
Le LUTH ne peut, en aucune manière, être engagé quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.
Liens hypertextes
La reproduction d’un lien de ce Site vers un site édité par un tiers ne constitue en aucun cas une validation de ce site ou de son contenu de la part du LUTH.
Le LUTH ne saurait être tenu responsable des contenus produits sur un site édité par un tiers vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ce site, ainsi que des conséquences de leur utilisation.
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site du LUTH est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du LUTH et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document. Il est précisé que la mise en place de tels liens hypertextes à desfins de promotion commerciale des produits ou services proposés par un tiers est interdite.
Signalement de contenus illicites
Si vous estimez qu’un contenu est illicite au sens de l’art. 6-I de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans
l’économie numérique, vous pouvez le porter à la connaissance de l’hébergeur.
